Mentions légales
Conformément aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en L’Économie Numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : puymarteau.com. les informations qui suivent :
I. Présentation
Le site Internet www.puymarteau.com (ci-après désigné le « Site ») est édité par la société Manoir de Puymarteau (ci-après désignée « Puymarteau Spa« ), société par actions simplifiée au capital social de 5 000 euros, enregistrée au RCS de Périgueux sous le n°B 900 961 590 et dont le siège social est situé 36 Allée de Puymarteau, 24310 Brantôme en Périgord, France ; n° de TVA intracommunautaire FR 55 900961590 ; email contact@puymarteau.com ; téléphone 05 47 74 19 74.
Directrice de la publication : Johanna Martins
L’utilisation du Site par toute personne (ci-après désignée l' »Utilisateur ») est régie par les présentes conditions d’utilisation (ci-après désignées les « Conditions d’Utilisation »), lesquelles ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du Site.
Puymarteau Spa propose une gamme de services axés sur le bien-être, offrant aux utilisateurs la possibilité de découvrir et de réserver des soins et services en ligne.
II. Introduction
Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : puymarteau.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web puymarteau.com regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnêtes et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le développeur du site puymarteau.com. Le site puymarteau.com est actualisé régulièrement par Puymarteau Spa.
Puymarteau Spa s’efforce de fournir sur le site internet puymarteau.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent garantir l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site web, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
En accédant au site puymarteau.com et en utilisant ses services, tout internaute est réputé avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et les accepte pleinement et sans réserve.
Les utilisateurs s’engagent à respecter ces conditions et à faire preuve de bonne foi dans toutes leurs interactions sur le site.
III. Accessibilité Numérique
Le site puymarteau.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Puymarteau Spa s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption, tout en soulignant que la disponibilité du site peut varier en fonction des contraintes techniques et des événements imprévus. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Puymarteau Spa ne peut être tenu pour responsable de tout problème, quelle qu’en soit sa nature.
IV. Droit de propriété intellectuelle
Puymarteau Spa est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les articles et textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site puymarteau.com, représentation, modification, mise à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisée, est interdite, sauf acceptation écrite préalable de Puymarteau Spa, propriétaire du site, à l’adresse email : contact@puymarteau.com. Il est impératif pour les utilisateurs de solliciter une autorisation écrite préalable de Puymarteau Spa pour toute utilisation ou reproduction du contenu du site, afin de respecter les droits de propriété intellectuelle. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
V. Liens hypertextes et cookies
Le site web puymarteau.com contient de multiples URL cliquables vers plusieurs sites web (partenariats, informations, etc.) mis en ligne suite à l’accord de Puymarteau Spa. Néanmoins, Puymarteau Spa n’a pas la possibilité de sécuriser l’ensemble des éléments des sites ainsi consultés et décline toute responsabilité en cas de risques de contenus illicites.
L’utilisateur est informé qu’au cours de ses utilisations sur le site puymarteau.com, un ou plusieurs cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur grâce à son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un ensemble de données informatiques qui ne permet pas de connaître l’identité de l’utilisateur, mais qui enregistre des renseignements liés à la navigation de l’utilisateur sur le site.
La configuration du programme de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser. L’utilisateur a néanmoins la possibilité de régler le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, en sachant que le refus d’installation d’un cookie pourrait entraîner l’incapacité d’accéder à certains services.
Pour toute information sur le blocage des cookies, l’utilisateur peut consulter les instructions en fonction de la version de son navigateur.
VI. Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont protégées par différentes lois et réglementations, telles que la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal, et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Puymarteau Spa s’engage à ne collecter aucune information personnelle des utilisateurs du site interne puymarteau.com, sauf dans le cadre des services proposés par le site et dans le respect de la loi n°78-17 du 06 janvier 1978. Les utilisateurs fournissent leurs informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’ils les saisissent volontairement. Il est précisé que la divulgation de ces informations est facultative, sauf indication contraire.
Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles le concernant. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut envoyer une requête à Puymarteau Spa par e-mail à contact@puymarteau.com ou par courrier postal dûment signé, accompagné d’une copie de sa pièce d’identité, en précisant l’adresse à laquelle une réponse devra être retournée.
Aucune information personnelle des utilisateurs du site puymarteau.com ne sera publiée, échangée, transférée ou cédée à des tiers sans leur consentement explicite. Seule la vente du site puymarteau.com et de ses droits autorise Puymarteau Spa à transférer les informations à l’acquéreur, qui sera également tenu de respecter les obligations de conservation et de modification des données personnelles des utilisateurs du site interne puymarteau.com.
Le site interne puymarteau.com est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont protégées conformément à la loi du 1er juillet 1998, qui transpose la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la
protection juridique des bases de données (BDD).
VII. Généralités
1. Modification
Puymarteau Spa se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment les Conditions d’Utilisation et la Politique de Protection des Données Personnelles. En utilisant le site, l’utilisateur est réputé avoir accepté sans réserve ces conditions.
2. Droit applicable et juridiction compétente
Les Conditions d’Utilisation sont régies par le droit français.
Tout litige relatif au contenu ou à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français, sauf disposition légale contraire.
3. Hébergement
Ce site est hébergé par O2SWITCH :
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
4. Crédits
Photos : J.Martins, P. Grandoulier.
Textes: J. Martins.
Puymarteau Spa
Conformément aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en L’Économie Numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : puymarteau.com. les informations qui suivent :
I. Présentation
Le site Internet www.puymarteau.com (ci-après désigné le « Site ») est édité par la société Manoir de Puymarteau (ci-après désignée « Puymarteau Spa« ), société par actions simplifiée au capital social de 5 000 euros, enregistrée au RCS de Périgueux sous le n°B 900 961 590 et dont le siège social est situé 36 Allée de Puymarteau, 24310 Brantôme en Périgord,
France ; n° de TVA intracommunautaire FR 55 900961590 ; email contact@puymarteau.com ; téléphone 05 47 74 19 74.
Directrice de la publication : Johanna Martins
L’utilisation du Site par toute personne (ci-après désignée l' »Utilisateur ») est régie par les présentes conditions d’utilisation (ci-après désignées les « Conditions d’Utilisation »), lesquelles ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du Site.
Puymarteau Spa propose une gamme de services axés sur le bien-être, offrant aux utilisateurs la possibilité de découvrir et de réserver des soins et services en ligne.
II. Introduction
Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : puymarteau.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web puymarteau.com regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnêtes et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le développeur du site puymarteau.com. Le site puymarteau.com est actualisé régulièrement par Puymarteau Spa.
Puymarteau Spa s’efforce de fournir sur le site internet puymarteau.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de
modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent garantir l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur
son site web, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence,
l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique
responsabilité.
En accédant au site puymarteau.com et en utilisant ses services, tout internaute est réputé avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et les accepte pleinement et sans réserve.
Les utilisateurs s’engagent à respecter ces conditions et à faire preuve de bonne foi dans toutes leurs interactions sur le site.
III. Accessibilité Numérique
Le site puymarteau.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Puymarteau Spa s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption, tout en soulignant que la disponibilité du site peut varier en fonction des contraintes techniques et des événements imprévus. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Puymarteau Spa ne peut être tenu pour responsable de tout problème, quelle qu’en soit sa nature.
IV. Droit de propriété intellectuelle
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Le site web puymarteau.com contient de multiples URL cliquables vers plusieurs sites web (partenariats, informations, etc.) mis en ligne suite à l’accord de Puymarteau Spa. Néanmoins, Puymarteau Spa n’a pas la possibilité de sécuriser l’ensemble des éléments des sites ainsi consultés et décline toute responsabilité en cas de risques de contenus illicites.
L’utilisateur est informé qu’au cours de ses utilisations sur le site puymarteau.com, un ou plusieurs cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur grâce à son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un ensemble de données informatiques qui ne permet pas de connaître l’identité de l’utilisateur, mais qui enregistre des renseignements liés à la navigation de l’utilisateur sur le site.
La configuration du programme de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser. L’utilisateur a néanmoins la possibilité de régler le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, en sachant que le refus d’installation d’un cookie pourrait entraîner l’incapacité d’accéder à certains services.
Pour toute information sur le blocage des cookies, l’utilisateur peut consulter les instructions en fonction de la version de son navigateur.
VI. Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont protégées par différentes lois et réglementations, telles que la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal, et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Puymarteau Spa s’engage à ne collecter aucune information personnelle des utilisateurs du site interne puymarteau.com, sauf dans le cadre des services proposés par le site et dans le respect de la loi n°78-17 du 06 janvier 1978. Les utilisateurs fournissent leurs informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’ils les saisissent volontairement. Il est précisé que la divulgation de ces
informations est facultative, sauf indication contraire.
Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles le concernant. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut envoyer une requête à Puymarteau Spa par e-mail à contact@puymarteau.com ou par courrier postal dûment signé, accompagné d’une copie de sa pièce d’identité, en précisant l’adresse à laquelle une réponse devra être retournée.
Aucune information personnelle des utilisateurs du site puymarteau.com ne sera publiée, échangée, transférée ou cédée à des tiers sans leur
consentement explicite. Seule la vente du site puymarteau.com et de ses droits autorise Puymarteau Spa à transférer les informations à
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utilisateurs du site interne puymarteau.com.
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VII. Généralités
1. Modification
Puymarteau Spa se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment les Conditions d’Utilisation et la Politique de Protection des Données Personnelles. En utilisant le site, l’utilisateur est réputé avoir accepté sans réserve ces conditions.
2. Droit applicable et juridiction compétente
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Tout litige relatif au contenu ou à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français, sauf disposition légale
contraire.
3. Hébergement
Ce site est hébergé par O2SWITCH :
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
4. Crédits
Photos : J.Martins, P. Grandoulier.
Textes: J. Martins.
Puymarteau Spa
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LUN | MAR | JEU | VEN | SAM 10h – 19h
DIM 10h – 17h
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